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Marques déposées par MAISON FRANCOIS CHOLAT
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SAINFOLIN FOLIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINFOLIN FOLIA
MAISON FRANCOIS CHOLAT

Numéro de dépôt :
4406583
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
SAINFOLIN FOLIA de MAISON FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque SAINFOLIN FOLIA

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par MAISON FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINFOLIN FOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est MAISON FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FRANCOIS CHOLAT, Madame CHRISTELLE BUTTY domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque SAINFOLIN FOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINFOLIN FOLIA arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

MAISON FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Fraise d'avenir , Pavé des Balcons du Dauphiné , Sainfoluz Folia , Maïs d'avenir , Orge d'avenir , La Blanche de l'Isère , Lohla LUI OFFRIR L'EQUILIBRE , LA TRADITION DE L'AIN , Tradition des Balcons du Dauphiné , La Route du Pain


MAISON FRANCOIS CHOLAT - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


MAISON FRANCOIS CHOLAT, Madame CHRISTELLE BUTTY - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.